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Arrêté du 16 février 2004

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Article 3

Nul ne peut se présenter plus de deux fois aux épreuves d'admission en cycle de formation d'architectes, quelle que soit la nature du concours.

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Abrogé11 août 2019

Créé le 25 février 2004 · Abrogé le 11 août 2019

Nul ne peut se présenter plus de deux fois aux épreuves d'admission en cycle de formation d'architectes, quelle que soit la nature du concours.

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En vigueur du mercredi 25 février 2004 au samedi 10 août 2019

Source : Légifrance