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Arrêté du 16 février 2004

Article 5

Abrogé11 août 2019

Créé le 25 février 2004

Les conditions d'admission en première année du cycle de formation d'architectes par la voie d'un concours portant sur le programme annexé sont fixées par les articles 6 à 8 du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 11 août 2019

Abrogé parArrêté du 10 mai 2019art. 9

En vigueur du mercredi 25 février 2004 au samedi 10 août 2019

Les conditions d'admission en première année du cycle de formation d'architectes par la voie d'un concours portant sur le programme annexé sont fixées par les articles 6 à 8 du présent arrêté.