JORF n°0308 du 29 décembre 2024

Arrêté du 10 décembre 2024

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-10 à R. 221-16, A. 231-3 et A. 231-4 ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2022 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2021 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives ;

Sur proposition des fédérations sportives concernées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions des sportifs de haut niveau et des arbitres pour 2025

Résumé Les meilleurs sportifs et arbitres sont sélectionnés pour 2025 dans des sports comme l'aéromodélisme, l'athlétisme et le football.

Au titre de l'année 2025, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

|Identification des fédérations sportives
attributaires de disciplines sportives RHN| |-----------------------------------------------------------------------------------------| | Aéromodélisme | | Aéronautique | | Arts énergétiques et martiaux chinois | | Athlétisme | | Aviron | | Badminton | | Baseball - Softball | | Basketball | | Billard | | Bowling - Sports de quilles | | Boxe | | Canoë-Kayak - Sports de pagaie | | Course d'orientation | | Cyclisme | | Danse | | Equitation | | Escrime | | Études et sports sous-marins | | Football | | Football américain | | Force | | Golf | | Gymnastique | | Haltérophilie | | Handball | | Handisport | | Hockey | | Judo | | Karaté | | Kick boxing | | Lutte et disciplines associées | | Montagne Escalade | | Motocyclisme | | Motonautique | | Natation | | Parachutisme | | Pêches sportives | | Pelote basque | | Pentathlon moderne | | Pétanque et jeu provençal | | Planeur ultra léger motorisé | | Roller et skateboard | | Rugby | | Rugby à XIII | | Sauvetage et secourisme | | Savate | | Ski nautique et Wakeboard (planche de sillage) | | Sport adapté | | Sport automobile | | Sports Boules | | Squash | | Surf | | Taekwondo et disciplines associées | | Tennis | | Tennis de table | | Tir sportif | | Tir à l'arc | | Triathlon et disciplines enchaînées | | Twirling bâton | | Voile | | Vol en planeur | | Vol libre | | Volley-ball |

Article 2

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Dispositions spéciales pour les sportifs de haut niveau en sports d'été

Résumé Les nouveaux sportifs d'été en catégorie « Elite » sont inscrits pour deux ans à partir de 2025.

Par exception à l'article 1er, les sportifs de haut niveau nouvellement inscrits en catégorie « Elite » et relevant des sports d'été sont inscrits pour deux années, à compter du 1er janvier 2025.

Article 3

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 décembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative (http://www.sports.gouv.fr).