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Arrêté du 22 juin 2022

modifiant l'arrêté du 25 novembre 2021 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des sports reconnus pour les JO Paris 2024

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des sports reconnus de haut niveau pour les Jeux Olympiques de Paris 2024, en ajoutant de nouvelles catégories et sous-disciplines.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-15 (Rôle des fédérations délégataires dans le sport), R. 221-1-1 (Détermination des disciplines sportives de haut niveau), R. 221-2 (Conditions pour être inscrit sur la liste des sportifs de haut niveau) et R. 221-17 (Validation des projets de performance fédérale dans le sport) ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2021 (Reconnaissance des sports de haut niveau pour les JO de Paris 2024) relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives,

Arrête :

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Mise à jour des sports reconnus de haut niveau pour les JO Paris 2024

Résumé. La liste des sports reconnus de haut niveau pour les Jeux Olympiques de Paris 2024 a été mise à jour avec de nouvelles catégories et sous-disciplines.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le mercredi 6 juillet 2022

Arrêté du 22 juin 2022
Article 1
Article 2