JORF n°0246 du 24 octobre 2018
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- LOIS
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Premier ministre
- Ministère de la transition écologique et solidaire
- Décret n° 2018-899 du 22 octobre 2018 relatif à la sécurité des travaux effectués à proximité des ouvrages de transport et de distribution
- Décret n° 2018-900 du 22 octobre 2018 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
- Décret n° 2018-901 du 22 octobre 2018 modifiant la procédure de sortie du statut de déchet
- Décret du 22 octobre 2018 accordant la prolongation de la concession de stockage souterrain de gaz combustible dans la région de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) au GIE Géométhane
- Arrêté du 17 octobre 2018 fixant le nombre de postes offerts, au titre de l'année 2018, au recrutement sans concours réservé aux agents non titulaires pour l'accès au grade d'adjoint administratif dans le corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat au ministère de la transition écologique et solidaire sur le territoire des îles Wallis et Futuna
- Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration avec contrôle périodique au titre de la rubrique n° 2731-3 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant modification des prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2731 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2120 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 22 octobre 2018 modifiant des dispositions des arrêtés relatifs aux installations relevant des rubriques 2510, 2515, 2516 et 2517 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1416 (station de distribution d'hydrogène gazeux) de la nomenclature des installations classées et modifiant l'arrêté du 26 novembre 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations mettant en œuvre l'hydrogène gazeux dans une installation classée pour la protection de l'environnement pour alimenter des chariots à hydrogène gazeux lorsque la quantité d'hydrogène présente au sein de l'établissement relève du régime de la déclaration pour la rubrique n° 4715 et modifiant l'arrêté du 4 août 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 4802
- Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
- Ministère des armées
- Ministère des solidarités et de la santé
- Décret n° 2018-903 du 23 octobre 2018 relatif à la formation et au renouvellement d'agrément des assistants maternels
- Arrêté du 16 octobre 2018 portant inscription des tiges à col modulaire APTA, HYDRA, RECTA, ACUTA de la société ADLER ORTHO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 16 octobre 2018 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Arrêté du 16 octobre 2018 portant inscription des tiges fémorales à col modulaire LOUXOR et XO de la société SCIENCE ET MEDECINE S.A.S au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 16 octobre 2018 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Arrêté du 16 octobre 2018 portant modification des conditions d'inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuils roulants manuels ALBER E-MOTION de la société INVACARE POIRIER SAS inscrit au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 16 octobre 2018 portant renouvellement d'inscription de la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA et radiation du processeur BAHA Cordelle II de la société COCHLEAR France inscrits aux titres II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 17 octobre 2018 portant modification des conditions d'inscription des sondes INFINION des systèmes implantables de neurostimulation médullaire PRECISION MONTAGE MRI, NOVI, et SPECTRA de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Ministère de l'économie et des finances
- Décret n° 2018-904 du 22 octobre 2018 modifiant la composition du Conseil national de l'alimentation
- Arrêté du 20 septembre 2018 relatif à la composition du comité de dialogue de l'Agence nationale des fréquences
- Arrêté du 17 octobre 2018 portant institution d'une régie d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant délégation de signature (secrétariat général des ministères économiques et financiers)
- Ministère du travail
- Arrêté du 15 octobre 2018 fixant le dépassement du contingent annuel d'heures indemnisables prévu par l'article R. 5122-6 du code du travail pour la société ALTIFORT SMFI à Cosne-sur-Loire
- Arrêté du 19 octobre 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture des concours externe, interne et du troisième concours pour le recrutement d'inspecteurs du travail
- Ministère de l'action et des comptes publics
- Arrêté du 19 octobre 2018 portant délégation de signature (direction générale des finances publiques)
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant délégation de signature (direction du budget)
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Arrêté du 17 octobre 2018 portant délégation de signature (cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation)
- Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2008 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole
- Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole
- Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Décret du 23 octobre 2018 portant nomination à la Commission d'accès aux documents administratifs
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant nomination (directions départementales interministérielles)
- Ministère de la transition écologique et solidaire
- Arrêté du 15 octobre 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de la justice
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 octobre 2018 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 18 octobre 2018 portant admission à la retraite d'un attaché d'administration de l'Etat (Conseil d'Etat et Cour nationale du droit d'asile)
- Arrêté du 18 octobre 2018 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 19 octobre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant maintien en détachement d'un conseiller d'Etat (Conseil d'Etat)
- Ministère des armées
- Arrêté du 16 octobre 2018 portant nomination dans le corps des infirmiers de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l'année 2018
- Arrêté du 17 octobre 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
- Ministère des solidarités et de la santé
- Arrêté du 19 octobre 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
- Arrêté du 19 octobre 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
- Ministère de l'économie et des finances
- Décret du 22 octobre 2018 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. CLOUD (André)
- Arrêté du 20 septembre 2018 portant nomination au Comité national de dialogue de l'Agence nationale des fréquences
- Arrêté du 25 septembre 2018 portant nomination à l'Observatoire de l'épargne réglementée
- Arrêté du 10 octobre 2018 rapportant les dispositions d'un arrêté portant admission à la retraite sur demande, d'une attachée principale d'administration de l'Etat
- Arrêté du 19 octobre 2018 portant nomination au comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
- Arrêté du 22 octobre 2018 portant nomination (corps du contrôle général économique et financier)
- Ministère du travail
- Arrêté du 19 octobre 2018 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre du travail
- Arrêté du 23 octobre 2018 portant nomination au Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
- Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Conventions collectives
- Conseil constitutionnel
- Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
- Commission de régulation de l'énergie
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2018-AG-17 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association de catholiques pour la transmission de l'information sur les ondes pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Massabielle
- Décision n° 2018-AG-18 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Kalpata 65-7 Radio Saphir FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Saphir FM
- Décision n° 2018-AG-20 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour le développement de l'information et de la culture guadeloupéenne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radyo Tanbou
- Décision n° 2018-AG-21 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association guadeloupéenne de tempérance et santé pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vie Meilleure
- Décision n° 2018-AG-22 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RBI Radio Basses Internationale pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RBI
- Décision n° 2018-AG-23 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Nord Communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bel'Radio Guadeloupe
- Décision n° 2018-AG-24 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Campêche pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Guadeloupe
- Décision n° 2018-AG-26 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Madras Indienne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Madras FM
- Décision n° 2018-AG-27 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Nord Communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Antilles
- Décision n° 2018-AG-28 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société de Promotion de la Musique des Antilles Françaises (SPMAF) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Guadeloupe
- Décision n° 2018-AG-30 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Caraïbes International Guadeloupe pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCI Guadeloupe
- Décision n° 2018-AG-31 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à Trace Caribbean pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Trace FM Guadeloupe
- Décision n° 2018-AG-32 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Transat Production pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transat
- Décision n° 2018-AG-33 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour le développement culturel et artistique du Marin pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Actif Martinique
- Décision n° 2018-AG-35 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Banlieue Relax Club pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RBR (Radio Banlieue Relax)
- Décision n° 2018-NA-18 du 10 septembre 2018 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l'autorisation délivrée à la SAEML Mirabelle TV pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans les zones de Metz, Verdun, Forbach, Longwy et Sarrebourg du service de télévision à vocation locale dénommé Mirabelle TV
- Délibération relative à une autorisation temporaire pour l'exploitation d'un service de radio
- Délibération relative à une autorisation temporaire pour l'exploitation d'un service de radio
- Naturalisations et réintégrations
- Décret du 22 octobre 2018 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française (Accès protégé)
- Décret du 22 octobre 2018 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms (Accès protégé)
- Informations parlementaires
- Assemblée nationale
- Ordre du jour
- Conférence des présidents
- Commissions et organes de contrôle
- Documents et publications
- Avis administratifs
- Sénat
- Offices et délégations
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère des solidarités et de la santé
- Ministère de l'intérieur
- Avis divers
- Ministère des solidarités et de la santé
- Avis relatif à la tarification des tiges à col modulaire APTA, HYDRA, RECTA et ACUTA visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Avis relatif à la tarification des tiges fémorales LOUXOR et XO visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Ministère de l'économie et des finances
- Ministère de l'action et des comptes publics
- Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Défi Kosmik »
- Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « CASH »
- Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « PACTOLE »
- Résultats du Loto Foot 7 n° 8277
- Résultats du Loto Foot 15 n° 8096
- Résultats des tirages KENO Gagnant à vie du dimanche 21 octobre 2018
- Informations diverses
- Liste de cours indicatifs
- Annonces