JORF n°11 du 13 janvier 2001
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Textes généraux
- Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Arrêté du 4 janvier 2001 fixant les modalités de la formation des inspecteurs du travail stagiaires recrutés en application de l'article 113 de la loi no 98-546 du 2 juillet 1998 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier
- Décision du 20 novembre 2000 portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
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- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
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- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
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- Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Ministère de l'intérieur
- Décret no 2001-31 du 10 janvier 2001 relatif au régime des cultes catholique, protestants et israélite dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
- Arrêté du 2 janvier 2001 relatif au budget de la fondation Singer-Polignac pour l'exercice 2000
- Ministère de l'éducation nationale
- Décret no 2001-32 du 8 janvier 2001 modifiant le décret no 93-1334 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les personnels ingénieurs et les personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 10 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des agents de service des établissements d'enseignement administrés par l'Etat et relevant du ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 10 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des agents des services techniques des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 10 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps des ouvriers d'entretien et d'accueil, des ouvriers professionnels et conducteurs d'automobile, des maîtres ouvriers et chefs de garage et du corps des techniciens de l'éducation nationale
- Ministère de la défense
- Arrêté du 4 janvier 2001 fixant les taux de la majoration spéciale allouée au personnel civil en service en Allemagne
- Arrêté du 28 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1995 portant institution d'une régie de recettes auprès du service historique de l'armée de terre à Vincennes (Val-de-Marne)
- Arrêté du 28 décembre 2000 portant institution d'une régie de recettes auprès du bureau central d'archives administratives militaires de Pau (Pyrénées-Atlantiques) relevant de la direction du service national
- Arrêté du 28 décembre 2000 relatif à une régie d'avances
- Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des affaires maritimes, option technique (femmes et hommes)
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'assistants d'administration de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile et Météo-France) (femmes et hommes)
- Arrêté du 10 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture et fixant le nombre de postes d'un concours pour le recrutement d'attachés des services déconcentrés réservé aux contrôleurs des transports terrestres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Décret no 2001-33 du 10 janvier 2001 fixant les conditions d'intégration dans différents corps de fonctionnaires des personnels de l'Association pour la gérance des écoles de formation maritime et aquacole
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours et d'un examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (femmes et hommes)
- Arrêté du 10 janvier 2001 fixant les dates des épreuves écrites du concours pour le recrutement d'attachés des services déconcentrés réservé aux contrôleurs des transports terrestres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs techniques de l'enseignement maritime (femmes et hommes)
- Arrêté du 9 janvier 2001 fixant la date des épreuves écrites des concours pour le recrutement de professeurs techniques de l'enseignement maritime (femmes et hommes)
- Arrêté du 9 janvier 2001 fixant la date des épreuves écrites des concours pour le recrutement d'inspecteurs des affaires maritimes, option technique (femmes et hommes)
- Arrêté du 9 janvier 2001 fixant les dates des épreuves écrites des concours pour le recrutement dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
- Arrêté du 26 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes
- Arrêté du 22 décembre 2000 approuvant un avenant no 21 au cahier des charges de la concession d'outillage public de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Malo au port de cette ville
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant renouvellement d'agréments au titre de l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant renouvellement d'agréments au titre de l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 28 décembre 2000 portant approbation du plan comptable particulier des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de secrétaires administratifs des services déconcentrés (femmes et hommes)
- Arrêté du 22 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 5 décembre 1997 relatif aux frais d'enquête et d'expertise technique concernant les accidents du travail des salariés agricoles
- Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Décret n° 2001-34 du 10 janvier 2001relatif aux programmes d'action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
- Arrêté du 10 janvier 2001 portant délégation de signature
- Ministère de la jeunesse et des sports
- Décret no 2001-35 du 11 janvier 2001 relatif aux examens et prélèvements autorisés pour la lutte contre le dopage
- Arrêté du 4 janvier 2001 fixant au titre de l'année 2001 le nombre de places offertes au concours pour le recrutement d'inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs (femmes et hommes)
- Décret no 2001-36 du 11 janvier 2001 relatif aux dispositions que les fédérations sportives agréées doivent adopter dans leur règlement en matière de contrôles et de sanctions contre le dopage en application de l'article L. 3634-1 du code de la santé publique
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 29 décembre 2000 prorogeant la validité de l'arrêté du 31 décembre 1997 portant agrément du GAPAVE
- Arrêté du 29 décembre 2000 portant suspension de la mise sur le marché d'un revêtement mural constitué d'une feuille de plomb contrecollée sur du papier
- Décret du 12 décembre 2000 portant délégation de signature (rectificatif)
- Arrêté du 29 décembre 2000 prorogeant l'agrément d'organismes pour l'application de l'arrêté du 10 mars 1986 relatif à la certification CEE ou CE
- Arrêté du 29 décembre 2000 portant agrément d'organismes de contrôle pour l'application des articles 16 et 17 bis de l'arrêté du 24 mars 1978 modifié portant réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation d'appareils à pression
- Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
- Arrêté du 4 janvier 2001 chargeant la mission de contrôle « aménagement foncier et urbain » du contrôle économique et financier de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre
- Arrêté du 30 novembre 2000 portant délégation de signature (rectificatif)
- Arrêté du 5 janvier 2001 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 janvier 2001 pour les obligations assimilables du Trésor à taux variable Janvier 2001 TME (code SICOVAM no 57013)
- Ministère de la recherche
- Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 3 janvier 2001 fixant le nombre de places offertes en 2001 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
- Décret no 2000-1067 du 30 octobre 2000 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des rédacteurs territoriaux (rectificatif)
- Arrêté du 29 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 19 juin 1970 modifié instituant un comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (rectificatif)
- Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général) (femmes et hommes)
- Arrêté du 9 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire de chancellerie (femmes et hommes)
- Ministère de la justice
- Conseil constitutionnel : décisions
- Conventions collectives
- Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Mesures nominatives
- Ministère de l'éducation nationale
- Décret du 10 janvier 2001 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Décret du 8 janvier 2001 modifiant le décret du 12 octobre 2000 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décrets du 8 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décret du 10 janvier 2001 portant titularisation d'inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
- Décrets du 8 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décret du 10 janvier 2001 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine
- Décret du 10 janvier 2001 portant intégration (enseignements supérieurs)
- Décret du 11 janvier 2001 portant nomination du directeur général du Centre national de documentation pédagogique
- Décrets du 8 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décrets du 8 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décret du 10 janvier 2001 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Décrets du 8 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décrets du 8 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décrets du 8 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Ministère de la défense
- Arrêté du 20 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 11 juin 1999 portant désignation de commissaires du Gouvernement auprès de certaines sociétés
- Décision du 27 décembre 2000 portant attribution du brevet technique de l'armée de mer
- Arrêtés du 20 décembre 2000 portant désignation de commissaires du Gouvernement auprès de sociétés
- Arrêtés du 20 décembre 2000 portant désignation de commissaires du Gouvernement auprès de sociétés
- Décision du 26 décembre 2000 portant inscription à un tableau d'avancement complémentaire (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 30 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2000 modifié portant nomination (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 22 décembre 2000 rapportant certaines dispositions d'un précédent arrêté portant nomination (emplois réservés)
- Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Arrêtés du 18 décembre 2000 portant nomination et titularisation (personnels de direction d'établissements sociaux et médico-sociaux)
- Arrêtés du 18 décembre 2000 portant inscription à des tableaux d'avancement (personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux)
- Arrêtés du 18 décembre 2000 portant inscription à des tableaux d'avancement (personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux)
- Arrêté du 4 janvier 2001 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
- Ministère de l'intérieur
- Décrets du 9 janvier 2001 portant nomination (administration préfectorale)
- Décret du 11 janvier 2001 portant admission à la retraite d'un préfet
- Décrets du 9 janvier 2001 portant nomination (administration préfectorale)
- Ministère de la recherche
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 29 décembre 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux d'agronomie)
- Arrêté du 29 décembre 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux agricoles)
- Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 10 janvier 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
- Arrêté du 8 janvier 2001 portant nomination (directions régionales de l'environnement)
- Arrêté du 10 janvier 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre
- Ministère des affaires étrangères
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 11 janvier 2001 portant maintien en détachement (Cour des comptes)
- Décret du 11 janvier 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
- Décret du 31 décembre 2000 portant nomination (administrateurs des postes et télécommunications stagiaires) (rectificatif)
- Ministère de la justice
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 4 décembre 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
- Arrêtés du 3 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Premier ministre
- Arrêtés du 11 janvier 2001 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 19 décembre 2000 portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 10 janvier 2001 portant nomination de membres titulaires et suppléants de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
- Arrêtés du 11 janvier 2001 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 4 janvier 2001 portant classement et affectation (administrateurs civils)
- Arrêtés du 28 décembre 2000 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêtés du 28 décembre 2000 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Décret du 11 janvier 2001 portant intégration (administrateurs civils)