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Décision

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Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 20 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 2 juillet 2001, au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard, 14, rue de Mulhouse, à Belfort (territoire de Belfort), pour la poursuite de l'exploitation de l'accélérateur de particules Mévatron MXE 2 dont l'installation à l'hôpital de Belfort a été intialement autorisée le 28 avril 1993.

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