Décret n°97-393 du 22 avril 1997

Article 11

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Article 11

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 6-1 (V)

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 1 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 2 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 3 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 4 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 5 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 6 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 7 (V)

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A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 1 (V) : Formation obligatoire pour les éducateurs sportifs stagiaires
→ Version 2 : Modification du processus de formation des éducateurs sportifs
Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 2 (V) : Formation des agents territoriaux
→ Version 2 : Simplification et mise à jour des références pour les formations
Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 3 (V) : Formations obligatoires pour les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
→ Version 2 : Modification du contenu et de la structure des formations
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 1 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 2 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 3 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 4 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 5 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 6 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993
art. 7 (V)

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