A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 6-1 (V)
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du processus de formation des éducateurs sportifsDécret n°93-559 du 26 mars 1993art. 2 (V) : Formation des agents territoriaux
→ Version 2 : Simplification et mise à jour des références pour les formationsDécret n°93-559 du 26 mars 1993art. 3 (V) : Formations obligatoires pour les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
→ Version 2 : Modification du contenu et de la structure des formations
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 1 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 2 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 3 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 4 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 5 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 6 (V)
- Décret n°93-559 du 26 mars 1993art. 7 (V)