Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles relatifs au code de l'éducation
Résumé. Des règles de l'éducation prioritaire ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D375-2 → Version 3Code de l'éducationArt. D376-2 → Version 3Code de l'éducationArt. D377-2 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D375-2, Art. D376-2, Art. D377-2