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Modifications des dispositions du Code de la santé publique relatives aux soins et traitements du cancer
Résumé. Le décret modifie les règles sur les soins et traitements du cancer.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Sous-section 4 : Dispositions particulières à la radiothérapie externeCode de la santé publiquecuriethérapieCode de la santé publiqueSct. Sous-section 5 : Dispositions particulières aux traitements médicamenteux systémiques du cancer
-Code de la santé publiqueSct. Sous-section 4 : Dispositions particulières à la radiothérapie externe, curiethérapie, Sct. Sous-section 5 : Dispositions particulières aux traitements médicamenteux systémiques du cancer
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-123 → Version 3
-Code de la santé publiqueArt. R6123-123
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 7 : Activité de soins de traitement du cancerCode de la santé publiqueArt. R6123-86 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-87 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6123-88 → Version 5Code de la santé publiqueArt. R6123-89 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-90 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-91 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-92 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-93 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-94 → Version 5Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Dispositions transversales qualité en cancérologieCode de la santé publiqueSct. Sous-section 3 : Dispositions particulières à la chirurgie oncologique
-Code de la santé publiqueSct. Section 7 : Activité de soins de traitement du cancer, Art. R6123-86, Art. R6123-87, Art. R6123-88, Art. R6123-89, Art. R6123-90, Art. R6123-91, Art. R6123-92, Art. R6123-93, Art. R6123-94, Sct. Sous-section 2 : Dispositions transversales qualité en cancérologie, Sct. Sous-section 3 : Dispositions particulières à la chirurgie oncologique
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-137-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-100-1 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. R6123-137-1, Art. R6123-100-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-94-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-93-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-90-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-89-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-87-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-86-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-88-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-94-1-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-93-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-90-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-94-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-93-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-93-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-93-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-93-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-93-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-9 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-9 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-10 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-10 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-11 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-11 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-12 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-12 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-91-13 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-13 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-92-14 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. R6123-94-1, Art. R6123-93-1, Art. R6123-90-1, Art. R6123-89-1, Art. R6123-87-1, Art. R6123-86-1, Art. R6123-91-1, Art. R6123-88-1, Art. R6123-92-1, Art. R6123-94-1-1, Art. R6123-93-2, Art. R6123-90-2, Art. R6123-91-2, Art. R6123-92-2, Art. R6123-94-2, Art. R6123-93-3, Art. R6123-91-3, Art. R6123-92-3, Art. R6123-91-4, Art. R6123-93-4, Art. R6123-92-4, Art. R6123-91-5, Art. R6123-93-5, Art. R6123-92-5, Art. R6123-91-6, Art. R6123-93-6, Art. R6123-92-6, Art. R6123-91-7, Art. R6123-93-7, Art. R6123-92-7, Art. R6123-91-8, Art. R6123-92-8, Art. R6123-91-9, Art. R6123-92-9, Art. R6123-91-10, Art. R6123-92-10, Art. R6123-91-11, Art. R6123-92-11, Art. R6123-91-12, Art. R6123-92-12, Art. R6123-91-13, Art. R6123-92-13, Art. R6123-92-14
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-95 → Version 2
-Code de la santé publiqueArt. R6123-95