Code de la santé publique

Article R6123-86-1

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Modalités d'autorisation des activités de soins de traitement du cancer

Résumé On peut autoriser un hôpital à traiter le cancer avec la chirurgie, la radiothérapie, la curiethérapie, ou les médicaments.

L'autorisation d'activité de soins de traitement du cancer est accordée pour l'une ou plusieurs des modalités suivantes :

1° Chirurgie oncologique ;

2° Radiothérapie externe, curiethérapie ;

3° Traitements médicamenteux systémiques du cancer.


Historique des versions

Version 1

L'autorisation d'activité de soins de traitement du cancer est accordée pour l'une ou plusieurs des modalités suivantes :

1° Chirurgie oncologique ;

2° Radiothérapie externe, curiethérapie ;

3° Traitements médicamenteux systémiques du cancer.