Créé le 31 juillet 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références réglementaires pour le musée d'Orsay et le musée de l'Orangerie
Résumé. Les noms des musées dans les règles sont maintenant Valéry Giscard d'Estaing.
Dans tous les autres textes règlementaires en vigueur, les références à l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie sont remplacés par des références à l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 janvier 2004Art. 1 → Version 3Arrêté du 23 janvier 2004Art. 1 → Version 3Arrêté du 24 mai 2004Art. 1 → Version 3Arrêté du 24 mai 2004Art. 7 → Version 3Arrêté du 24 mai 2004Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 9 janvier 2004Art. 1
- Arrêté du 23 janvier 2004Art. 1
- Arrêté du 24 mai 2004Art. 1, Art. 7, Art. 9
- Décret n°2010-558 du 27 mai 2010
- Décret n°2017-219 du 20 février 2017