Décret n°2021-967 du 20 juillet 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et Création des Dispositions Réglementaires du Titre III du Livre VI du Code des Transports

Résumé. Cet article modifie les règles sur les équipes avec des chiens et leur entraînement.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Code des transportsSct. Section unique : Recours à des équipes cynotechniquesCode des transportsSct. Sous-section 1 : Conditions d'exerciceCode des transportsSct. Sous-section 2 : Formation initialeCode des transportsArt. R1632-7 → Version 1Code des transportsArt. R1632-8 → Version 1Code des transportsSct. Sous-section 3 : Entraînements réguliers et formation continueCode des transportsArt. R1632-9 → Version 1Code des transportsArt. R1632-10 → Version 1Code des transportsSct. Sous-section 4 : Certification techniqueCode des transportsArt. R1632-11 → Version 1Code des transportsArt. R1632-12 → Version 1Code des transportsArt. R1632-13 → Version 1Code des transportsArt. R1632-14 → Version 1Code des transportsArt. R1632-15 → Version 1Code des transportsArt. R1632-16 → Version 1Code des transportsSct. Sous-section 5 : Modalités d'exerciceCode des transportsArt. R1632-17 → Version 1Code des transportsArt. R1632-18 → Version 1Code des transportsArt. R1632-19 → Version 1Code des transportsArt. R1632-20 → Version 1Code des transportsArt. R1632-21 → Version 1Code des transportsArt. R1632-1 → Version 1Code des transportsArt. R1632-2 → Version 1Code des transportsArt. R1632-3 → Version 1Code des transportsArt. R1632-4 → Version 1Code des transportsArt. R1632-5 → Version 1Code des transportsArt. R1632-6 → Version 1
- Code des transports
Sct. Section unique : Recours à des équipes cynotechniques , Sct. Sous-section 1 : Conditions d'exercice , Sct. Sous-section 2 : Formation initiale , Art. R1632-7, Art. R1632-8, Sct. Sous-section 3 : Entraînements réguliers et formation continue , Art. R1632-9, Art. R1632-10, Sct. Sous-section 4 : Certification technique , Art. R1632-11, Art. R1632-12, Art. R1632-13, Art. R1632-14, Art. R1632-15, Art. R1632-16, Sct. Sous-section 5 : Modalités d'exercice , Art. R1632-17, Art. R1632-18, Art. R1632-19, Art. R1632-20, Art. R1632-21, Art. R1632-1, Art. R1632-2, Art. R1632-3, Art. R1632-4, Art. R1632-5, Art. R1632-6

Effets de cet article

crée

crée  Code des transportsart. R1632-9 (V)crée  Code des transportsart. R1632-11 (V)crée  Code des transportsart. R1632-12 (V)crée  Code des transportsart. R1632-13 (V)crée  Code des transportsart. R1632-14 (V)crée  Code des transportsart. R1632-15 (V)crée  Code des transportsart. R1632-16 (V)crée  Code des transportsart. R1632-17 (V)crée  Code des transportsart. R1632-18 (V)crée  Code des transportsart. R1632-20 (V)crée  Code des transportsart. R1632-21 (V)crée  Code des transportsart. R1632-7 (V)crée  Code des transportsart. R1632-8 (V)crée  Code des transportsart. R1632-10 (V)crée  Code des transportsart. R1632-19 (V)crée  Code des transportsSection unique : Recours à des équipes cynotech... (V)crée  Code des transportsSous-section 1 : Conditions d'exercice (V)crée  Code des transportsSous-section 2 : Formation initiale (V)crée  Code des transportsSous-section 3 : Entraînements réguliers et for... (V)crée  Code des transportsSous-section 4 : Certification technique (V)crée  Code des transportsSous-section 5 : Modalités d'exercice (V)

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