JORF n°0086 du 11 avril 2021

Décret n°2021-426 du 10 avril 2021

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du travail, notamment son article L. 6323-6 ;

Vu le code du sport,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé Les règles du sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-13 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé Les règles pour aider les fédérations sportives ont changé

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-23 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé L'article 3 met à jour les règles du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-38 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du Sport

Résumé Les règles du sport pour l'article D212-54 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-54 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions du décret du 13 janvier 2020

Résumé Un décret récent supprime une règle d'un décret précédent.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-25 du 13 janvier 2020 > > Art. 2 > >

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2 abrogés

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargement de la mise en œuvre du décret

Résumé Les ministres de l'éducation et des sports doivent mettre en œuvre ce décret et le publier dans le journal officiel.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 10 avril 2021.

Jean Castex

Par le Premier ministre :

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Jean-Michel Blanquer

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Roxana Maracineanu