JORF n°0086 du 11 avril 2021

Article 5

Article 5

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Abolition d'un décret relatif aux diplômes de la jeunesse et du sport

Résumé Un décret de 2021 a annulé celui de 2020 sur les diplômes jeunesse et sport.

Le décret n° 2020-25 du 13 janvier 2020 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Le décret n° 2020-25 du 13 janvier 2020 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est abrogé.