Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions du décret du 13 janvier 2020
Résumé. Un décret récent supprime une règle d'un décret précédent.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2020-25 du 13 janvier 2020Art. 2 → Version 1
- Décret n°2020-25 du 13 janvier 2020Art. 2