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Décret n°2021-1883 du 29 décembre 2021

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Chapitre IV

Décret n°2021-1883 du 29 décembre 2021

Chapitre III : Dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices territoriales

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du décret n°92-859 du 28 août 1992

Résumé. Des changements ont été faits aux règles pour les puéricultrices territoriales.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 1 → Version 5
- Décret n°92-859 du 28 août 1992
Art. 1

1 version

1 modifié

2 cités

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°92-859 du 28 août 1992

Résumé. L'article 14 met à jour les règles pour les infirmières de la petite enfance.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 2 → Version 4
- Décret n°92-859 du 28 août 1992
Art. 2

1 version

1 modifié

3 cités

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret relatif aux puéricultrices territoriales

Résumé. Cet article modifie les règles pour les puéricultrices.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 12-1 → Version 2
- Décret n°92-859 du 28 août 1992
Art. 12-1

1 version

1 modifié

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°92-859 du 28 août 1992

Résumé. Cet article change les règles pour les puéricultrices.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 13 → Version 5
- Décret n°92-859 du 28 août 1992
Art. 13

1 version

1 modifié

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret n°92-859 du 28 août 1992 - Article 14

Résumé. Cet article modifie les règles de salaire et de travail des puéricultrices territoriales.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 14 → Version 7
- Décret n°92-859 du 28 août 1992
Art. 14

1 version

1 modifié

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux puéricultrices territoriales

Résumé. Cet article met à jour les règles pour les puéricultrices territoriales.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 15 → Version 4
- Décret n°92-859 du 28 août 1992
Art. 15

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Chapitre III : Dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices territoriales
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18