Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°92-859 du 28 août 1992
Résumé. L'article 14 met à jour les règles pour les infirmières de la petite enfance.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 2 → Version 4
- Décret n°92-859 du 28 août 1992Art. 2