Décret n°2021-1510 du 19 novembre 2021

Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2023

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Modifications des grades et échelons pour les inspecteurs

Résumé. Ce chapitre modifie la structure des grades et des échelons pour les inspecteurs de l'éducation nationale, en réduisant leur nombre et en ajustant les durées de passage entre eux.
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Réduction du nombre d'échelons pour les inspecteurs

Résumé. Le nombre d'échelons dans les grades des inspecteurs de l'éducation nationale et des inspecteurs d'académie est réduit.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 3 → Version 10
-Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 3
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Modification du classement des inspecteurs de l'éducation nationale

Résumé. Les inspecteurs de l'éducation nationale voient leurs échelons et leur ancienneté ajustés selon leur corps d'origine.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 12 → Version 10
-Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 12
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Modification des durées d'échelon pour les inspecteurs de l'éducation nationale

Résumé. La durée de passage entre les échelons des inspecteurs de l'éducation nationale est modifiée.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 14 → Version 6
-Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 14
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Modification d'un article du décret de juillet 1990

Résumé. Le décret modifie les dispositions du décret n°90-675 du 18 juillet 1990, en particulier l'article 28.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 28 → Version 10
-Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 28

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2023

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