Décret n°2021-1510 du 19 novembre 2021

Article 14

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Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 14

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Modification des durées d'échelon pour les inspecteurs de l'éducation nationale

Résumé. La durée de passage entre les échelons des inspecteurs de l'éducation nationale est modifiée.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 14 → Version 6
-Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 14

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