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Décret n°2021-1407 du 29 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la catégorie B des personnels de rééducation

Résumé. Les règles pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux publics sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 1 → Version 4
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011
Art. 1

1 version

1 modifié

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Résumé. Certaines règles pour les employés de rééducation dans les hôpitaux publics changent.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 2 → Version 3
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des personnels de rééducation

Résumé. Il modifie une règle sur les personnes qui aident les patients à retrouver leurs capacités

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 18 → Version 4
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011
Art. 18

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des personnels de rééducation de catégorie B

Résumé. Cet article modifie les règles pour certains employés des hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 19 → Version 3
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011
Art. 19

1 version

1 modifié

1 cité

En vigueur depuis le dimanche 31 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8