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Chapitre II

Dispositions relatives aux personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

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Dispositions transitoires

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JORF n°0254 du 30 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la catégorie B des personnels de rééducation

Résumé Les règles pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux publics sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-746 du 27 juin 2011 > > Art. 1 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Résumé Certaines règles pour les employés de rééducation dans les hôpitaux publics changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-746 du 27 juin 2011 > > Art. 2 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des personnels de rééducation

Résumé Il modifie une règle sur les personnes qui aident les patients à retrouver leurs capacités

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-746 du 27 juin 2011 > > Art. 18 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des personnels de rééducation de catégorie B

Résumé Cet article modifie les règles pour certains employés des hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-746 du 27 juin 2011 > > Art. 19 > >

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