Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure des grades dans certains corps
Résumé. Le décret modifie la structure des grades dans certains corps de la fonction publique hospitalière.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 2 : Grades et échelons des corps de la catégorie B
→ Version 3 : Augmentation du nombre d'échelons dans la classe supérieure
→ Version 3 : Augmentation du nombre d'échelons dans la classe supérieure
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 2