Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives aux personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
Résumé. Certaines règles pour les employés de rééducation dans les hôpitaux publics changent.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 2 → Version 3
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 2