Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives à la catégorie B des personnels de rééducation
Résumé. Les règles pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux publics sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 1 → Version 4
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 1