Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions des personnels de rééducation de catégorie B
Résumé. Cet article modifie les règles pour certains employés des hôpitaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 19 → Version 3
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011Art. 19