Créé le 27 février 2020
A compter du 1er janvier 2021, l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne est intégrée à l'Ecole centrale de Lyon.
1 version
Section précédente
Décret n°2020-159 du 24 février 2020
Chapitre Ier : Dispositions générales
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 92-378Art. 2 → Version 3Décret n° 92-378Art. 5 → Version 2
- Décret n° 92-378Art. 2, Art. 5
1 version
2 modifiés
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D651-1 → Version 10Code de l'éducationArt. D711-2 → Version 11Code de l'éducationArt. D715-10 → Version 8Code de l'éducationArt. D718-5 → Version 42
- Code de l'éducationArt. D651-1, Art. D711-2, Art. D715-10, Art. D718-5
1 version
4 modifiés
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-180 du 23 février 2016Art. 4 → Version 1
- Décret n°2016-180 du 23 février 2016Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-180 du 23 février 2016Art. 1 → Version 3
- Décret n°2016-180 du 23 février 2016Art. 1
1 version
1 modifié
1 abrogé
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 1 → Version 1Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 2 → Version 1Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 3 → Version 1Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 4 → Version 1Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 5 → Version 1Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 6 → Version 1Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 7 → Version 1Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 10 → Version 1
- Décret n°2009-1513 du 7 décembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 10
1 version
9 abrogés
En vigueur depuis le jeudi 27 février 2020
Chapitre Ier : Dispositions générales
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5