Créé le 26 février 2016 · En vigueur depuis le 6 décembre 2024
I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à la ComUE Lyon Saint-Étienne.
II. - (Abrogé)
III. -L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à l'université Lyon-II.
IV. - (Abrogé).
V.- L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.
En vigueur depuis le vendredi 6 décembre 2024
Modifié parDécret n°2024-1155 du 4 décembre 2024art. 13
I. -L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à la ComUE Lyon Saint-Étienne.
II. -(Abrogé)
III. -L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à l'université Lyon-II.
IV.-(Abrogé).
V.- L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.
En vigueur du jeudi 11 janvier 2024 au jeudi 5 décembre 2024
Modifié parDécret n°2024-17 du 9 janvier 2024art. 6 (V)
I.-L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à la ComUE Lyon Saint-Étienne.
II.-(Abrogé)
III.-L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à l'université Lyon-II.
IV.-L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne est associée à l'université de Saint-Etienne.
V.-L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.
En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mercredi 10 janvier 2024
Modifié parDécret n°2020-159 du 24 février 2020art. 4
I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et…
II. - (Abrogé)
III. - L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à…
IV. - L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne est associée…
V. - L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée…
En vigueur du dimanche 26 mars 2017 au jeudi 31 décembre 2020
Modifié parDécret n°2017-388 du 23 mars 2017art. 1
I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et…
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne est associée à…
III. - L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à…
IV. - L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne est associée à l'université de Saint-Etienne.
V. - L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.
En vigueur du vendredi 26 février 2016 au samedi 25 mars 2017
I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à l'Université de Lyon.
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne est associée à l'Ecole centrale de Lyon.
III. - L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à l'université Lyon-II.