Décret n°2016-180 du 23 février 2016

Article 1

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Article 1

I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à la ComUE Lyon Saint-Étienne.

II. - (Abrogé)

III. -L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à l'université Lyon-II.

IV. - (Abrogé).

V.- L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.

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En vigueur depuis le 26 février 2016 · Dernière version le 6 décembre 2024

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Association d'écoles et instituts à des universités

Résumé. Un décret de 2016 associe plusieurs écoles et instituts à des universités ou communautés d'universités en France.

I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à la ComUE Lyon Saint-Étienne.

II. - (Abrogé)

III. -L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à l'université Lyon-II.

IV. - (Abrogé).

V.- L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 6 décembre 2024

Modifié parDécret n°2024-1155 du 4 décembre 2024art. 13 : Ajout de l'université de Saint-Étienne

En résumé. La nouvelle version réorganise et simplifie la structure des associations d'écoles avec les universités, en supprimant des sections obsolètes et en clarifiant la formulation.

En vigueur du jeudi 11 janvier 2024 au jeudi 5 décembre 2024

Modifié parDécret n°2024-17 du 9 janvier 2024art. 6 (V) : Remplacement du nom de l'Université de Lyon

En résumé. Le décret modifie les associations entre certaines écoles et universités, notamment en remplaçant l'Université de Lyon par la ComUE Lyon Saint-Étienne pour l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ainsi que pour l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mercredi 10 janvier 2024

Modifié parDécret n°2020-159 du 24 février 2020art. 4 : Modification des associations entre écoles et universités

En résumé. Suppression de l'association de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne avec l'Ecole centrale de Lyon, les autres associations d'écoles et universités restant inchangées.

En vigueur du dimanche 26 mars 2017 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parDécret n°2017-388 du 23 mars 2017art. 1 : Ajout de deux écoles d'architecture aux associations universitaires

En résumé. Deux nouvelles écoles d'architecture sont associées à des universités ou établissements d'enseignement supérieur

En vigueur du vendredi 26 février 2016 au samedi 25 mars 2017

Source : Légifrance