JORF n°0302 du 29 décembre 2019

Article 1

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Attestation de délivrance du titre de maître ès sciences médicales., Art. Annexe > >


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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Attestation de délivrance du titre de maître ès sciences médicales., Art. Annexe