Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des conditions d'obtention du titre de maître ès sciences médicales
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972Art. 2 → Version 2Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972Art. 3 → Version 2
- Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Attestation de délivrance du titre de maître ès sciences médicales., Art. Annexe
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12 abrogés