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Modification des règles pour les antennes médicales de prévention du dopage
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Code du sportArt. D232-8-1 : Transmission des attestations anti-dopage
- Code du sport.Art. D232-7, Art. D232-8, Art. D232-8-1, Art. D232-9
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6