Décret n°2017-723 du 2 mai 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D232-7, Art. D232-8, Art. D232-8-1, Art. D232-9

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6

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Modification des règles pour les antennes médicales de prévention du dopage

Résumé. Le décret modifie les règles des antennes médicales de prévention du dopage en simplifiant leurs conditions d'agrément et de fonctionnement.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. D232-1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportArt. D232-2 : Rôle des antennes médicales dans la prévention du dopageCode du sportArt. D232-3 : Consultation médicale obligatoire pour les sportifs sanctionnés
- Code du sport.
Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportSct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportArt. D232-1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6

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