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Chapitre Ier

Conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

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JORF n°0105 du 4 mai 2017

Article 1

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-7, Art. D232-8, Art. D232-8-1, Art. D232-9 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. D232-7, Art. D232-8, Art. D232-8-1, Art. D232-9

A créé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6