Décret n°2017-723 du 2 mai 2017

Chapitre Ier : Conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles pour la prévention du dopage

Résumé. Le décret simplifie les règles pour les centres médicaux qui aident à prévenir le dopage chez les sportifs.
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Modification des règles pour les antennes médicales de prévention du dopage

Résumé. Le décret modifie les règles des antennes médicales de prévention du dopage en simplifiant leurs conditions d'agrément et de fonctionnement.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. D232-1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportArt. D232-2 : Rôle des antennes médicales dans la prévention du dopageCode du sportArt. D232-3 : Consultation médicale obligatoire pour les sportifs sanctionnés
- Code du sport.
Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportSct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportArt. D232-1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6
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Création d'une attestation nominative pour les entretiens de prévention du dopage

Résumé. Un décret crée une attestation pour les entretiens de prévention du dopage chez les sportifs.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2017

Chapitre Ier : Conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage
Article 1
Article 2