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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les antennes médicales de prévention du dopage
Résumé. Le décret modifie les règles des antennes médicales de prévention du dopage en simplifiant leurs conditions d'agrément et de fonctionnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. D232-1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportArt. D232-2 : Rôle des antennes médicales dans la prévention du dopageCode du sportArt. D232-3 : Consultation médicale obligatoire pour les sportifs sanctionnés
- Code du sport.Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. D232-7 : Définition des critères d'évaluation pour la prévention du dopageCode du sportArt. D232-8 : Obligations des centres de prévention du dopage
→ Version 2Code du sportArt. D232-8-1 : Transmission des attestations anti-dopage
→ Version 2Code du sportArt. D232-8-1 : Transmission des attestations anti-dopage
- Code du sport.Art. D232-7, Art. D232-8, Art. D232-8-1, Art. D232-9
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportSct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopageCode du sportArt. D232-1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage
- Code du sport.Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6
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2 créés
7 modifiés
4 abrogés