Décret n°2011-1379 du 25 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 novembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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Suppression des règles de production des vins Côtes d'Auvergne

Résumé. L'arrêté du 3 novembre 2008 définissant les règles de production des vins Côtes d'Auvergne est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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