Article précédent

Article suivant

Arrêté du 3 novembre 2008

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

I. - La récolte des raisins, la vinification, l'élaboration et l'élevage des vins sont assurés sur le territoire des communes suivantes du département du Puy-de-Dôme :
Côtes d'Auvergne :
Arrondissement de Clermont-Ferrand :
Aubière, Authezat, Beaumont, Billom, Blanzat, Cézabat, Chanonat, Chas, Chauriat, Clermont-Ferrand, Corent, Cournon-d'Auvergne, Le Crest, Dallet, Laps, Lempdes, Les Martres-de-Veyre, Mezel, Mirefleurs, Orcet, Pérignat-lès-Sarliève, Pignols, Plauzat, La Roche-Blanche, La Roche-Noire, Romagnat, Saint-Amant-Tallende, Saint-Bonnet-lès-Allier, Saint-Georges-lès-Allier, Saint-Maurice-lès-Allier, Saint-Sandoux, La Sauvetat, Sayat, Tallende, Vertaizon, Veyre-Monton et Vic-le-Comte.
Arrondissement de Riom :
Beauregard-Vendon, Châteaugay, Châtelguyon, Gimeaux, Malauzat, Ménétrol, Prompsat, Riom, Saint-Hyppolyte, Volvic et Yssac-la-Tourette.
Arrondissement d'Issoire :
Boudes, Neschers, Saint-Hérent, Sauvagnat-Sainte-Marthe et Saint-Yvoine.
Côtes d'Auvergne-Boudes :
Boudes, Châlus et Saint-Hérent.
Côtes d'Auvergne-Chanturgues :
Clermont-Ferrand et Cézabat (sections H1 et H2).
Cotes d'Auvergne-Châteaugay :
Châteaugay, Cézabat (sections B1, B2, Ku) et Ménétrol.
Côtes d'Auvergne-Corent :
Corent, Les Martres-de-Veyre, La Sauvetat et Veyre-Monton.
Côtes d'Auvergne-Madargues :
Riom.
II. - Les vins sont issus exclusivement des vignes situées dans l'aire parcellaire de production telle qu'approuvée par l'Institut national de l'origine et de la qualité lors de la séance du 29 mai 2008, sur proposition de la commission d'experts désignée à cet effet.
III. - Les documents graphiques établissant les limites parcellaires de l'aire de production ainsi approuvée sont déposés par l'Institut national de l'origine et de la qualité dans les mairies des communes mentionnées au point I.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 22 novembre 2008 · Abrogé le 29 octobre 2011

I. - La récolte des raisins, la vinification, l'élaboration et l'élevage des vins sont assurés sur le territoire des communes suivantes du département du Puy-de-Dôme :
Côtes d'Auvergne :
Arrondissement de Clermont-Ferrand :
Aubière, Authezat, Beaumont, Billom, Blanzat, Cézabat, Chanonat, Chas, Chauriat, Clermont-Ferrand, Corent, Cournon-d'Auvergne, Le Crest, Dallet, Laps, Lempdes, Les Martres-de-Veyre, Mezel, Mirefleurs, Orcet, Pérignat-lès-Sarliève, Pignols, Plauzat, La Roche-Blanche, La Roche-Noire, Romagnat, Saint-Amant-Tallende, Saint-Bonnet-lès-Allier, Saint-Georges-lès-Allier, Saint-Maurice-lès-Allier, Saint-Sandoux, La Sauvetat, Sayat, Tallende, Vertaizon, Veyre-Monton et Vic-le-Comte.
Arrondissement de Riom :
Beauregard-Vendon, Châteaugay, Châtelguyon, Gimeaux, Malauzat, Ménétrol, Prompsat, Riom, Saint-Hyppolyte, Volvic et Yssac-la-Tourette.
Arrondissement d'Issoire :
Boudes, Neschers, Saint-Hérent, Sauvagnat-Sainte-Marthe et Saint-Yvoine.
Côtes d'Auvergne-Boudes :
Boudes, Châlus et Saint-Hérent.
Côtes d'Auvergne-Chanturgues :
Clermont-Ferrand et Cézabat (sections H1 et H2).
Cotes d'Auvergne-Châteaugay :
Châteaugay, Cézabat (sections B1, B2, Ku) et Ménétrol.
Côtes d'Auvergne-Corent :
Corent, Les Martres-de-Veyre, La Sauvetat et Veyre-Monton.
Côtes d'Auvergne-Madargues :
Riom.
II. - Les vins sont issus exclusivement des vignes situées dans l'aire parcellaire de production telle qu'approuvée par l'Institut national de l'origine et de la qualité lors de la séance du 29 mai 2008, sur proposition de la commission d'experts désignée à cet effet.
III. - Les documents graphiques établissant les limites parcellaires de l'aire de production ainsi approuvée sont déposés par l'Institut national de l'origine et de la qualité dans les mairies des communes mentionnées au point I.

Historique des versions

En vigueur du samedi 22 novembre 2008 au vendredi 28 octobre 2011

Source : Légifrance