Décret n°2010-260 du 11 mars 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-922 du 2 août 2005

Art. 1

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Modification des emplois fonctionnels pour les personnels de direction hospitalière

Résumé. Le décret modifie la liste des emplois fonctionnels que les personnels de direction peuvent occuper par détachement dans les établissements hospitaliers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2005-922 du 2 août 2005Art. 1 → Version 3
- Décret n°2005-922 du 2 août 2005
Art. 1

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