Décret n°2009-341 du 27 mars 2009

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R142-1, Art. R142-2, Art. R142-3, Art. R142-4, Art. R142-14, Art. R142-19

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Sous-section 1 : Missions et composition., Sct. Sous-section 2 : Délégation permanente., Art. R142-5, Sct. Sous-section 3 : Comités et commission spécialisés., Sct. Paragraphe 1 : Le Comité national de la recherche et de la technologie en activités physiques et sportives., Art. R142-6, Art. R142-7, Art. R142-8, Sct. Paragraphe 2 : Le Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature., Art. R142-9, Art. R142-10, Art. R142-11, Art. R142-12, Sct. Paragraphe 3 : La Commission d'examen des règlements fédéraux., Art. R142-13, Sct. Sous-section 4 : Fonctionnement., Art. R142-15, Art. R142-16, Art. R142-17, Art. R142-18, Sct. Sous-section 5 : Procédure d'élaboration des règlements relatifs aux équipements sportifs., Art. R142-20, Art. R142-21, Art. R142-22, Art. R142-23, Art. R142-24, Art. R142-25

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Modification de la structure organisationnelle des activités physiques et sportives

Résumé. Le décret modifie et supprime plusieurs articles du Code du sport concernant l'organisation et le fonctionnement des instances de gestion des activités physiques et sportives.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 1 : Missions et composition.Code du sportSct. Sous-section 2 : Délégation permanente.Code du sportArt. R142-5 : Nomination et mandat des membres du Conseil national du sport
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Missions et composition., Sct. Sous-section 2 : Délégation permanente., Art. R142-5, Sct. Sous-section 3 : Comités et commission spécialisés., Sct. Paragraphe 1 : Le Comité national de la recherche et de la technologie en activités physiques et sportives., Art. R142-6, Art. R142-7, Art. R142-8, Sct. Paragraphe 2 : Le Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature., Art. R142-9, Art. R142-10, Art. R142-11, Art. R142-12, Sct. Paragraphe 3 : La Commission d'examen des règlements fédéraux., Art. R142-13, Sct. Sous-section 4 : Fonctionnement., Art. R142-15, Art. R142-16, Art. R142-17, Art. R142-18, Sct. Sous-section 5 : Procédure d'élaboration des règlements relatifs aux équipements sportifs., Art. R142-20, Art. R142-21, Art. R142-22, Art. R142-23, Art. R142-24, Art. R142-25

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