A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R142-1 → Version 2Code du sportArt. R142-2 → Version 2Code du sportArt. R142-3 → Version 2Code du sportArt. R142-4 → Version 2Code du sportArt. R142-14 → Version 2Code du sportArt. R142-19 → Version 2
- Code du sport.Art. R142-1, Art. R142-2, Art. R142-3, Art. R142-4, Art. R142-14, Art. R142-19
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 1 : Missions et composition.Code du sportSct. Sous-section 2 : Délégation permanente.Code du sportArt. R142-5 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 3 : Comités et commission spécialisés.Code du sportSct. Paragraphe 1 : Le Comité national de la recherche et de la technologie en activités physiques et sportives.Code du sportArt. R142-6 → Version 1Code du sportArt. R142-7 → Version 1Code du sportArt. R142-8 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 2 : Le Comité national des espacesCode du sportsites et itinéraires relatifs aux sports de nature.Code du sportArt. R142-9 → Version 1Code du sportArt. R142-10 → Version 1Code du sportArt. R142-11 → Version 1Code du sportArt. R142-12 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 3 : La Commission d'examen des règlements fédéraux.Code du sportArt. R142-13 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 4 : Fonctionnement.Code du sportArt. R142-15 → Version 1Code du sportArt. R142-16 → Version 1Code du sportArt. R142-17 → Version 1Code du sportArt. R142-18 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 5 : Procédure d'élaboration des règlements relatifs aux équipements sportifs.Code du sportArt. R142-20 → Version 1Code du sportArt. R142-21 → Version 1Code du sportArt. R142-22 → Version 1Code du sportArt. R142-23 → Version 1Code du sportArt. R142-24 → Version 1Code du sportArt. R142-25 → Version 1
- Code du sport.Sct. Sous-section 1 : Missions et composition., Sct. Sous-section 2 : Délégation permanente., Art. R142-5, Sct. Sous-section 3 : Comités et commission spécialisés., Sct. Paragraphe 1 : Le Comité national de la recherche et de la technologie en activités physiques et sportives., Art. R142-6, Art. R142-7, Art. R142-8, Sct. Paragraphe 2 : Le Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature., Art. R142-9, Art. R142-10, Art. R142-11, Art. R142-12, Sct. Paragraphe 3 : La Commission d'examen des règlements fédéraux., Art. R142-13, Sct. Sous-section 4 : Fonctionnement., Art. R142-15, Art. R142-16, Art. R142-17, Art. R142-18, Sct. Sous-section 5 : Procédure d'élaboration des règlements relatifs aux équipements sportifs., Art. R142-20, Art. R142-21, Art. R142-22, Art. R142-23, Art. R142-24, Art. R142-25