Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009

Article 1

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Article 1

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― " Corbières " ;

― " Faugères ".

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Créé le 31 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― " Corbières " ;

― " Faugères ".

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En vigueur du samedi 31 octobre 2009 au mardi 3 mai 2011

Source : Légifrance