Abrogé9 décembre 2011
Créé le 31 octobre 2009 · En vigueur du 7 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Corbières " ;
― " Faugères ".
Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1754 du 2 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1800 du 6 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1799 du 6 décembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Corbières " ;…
― " ⏺
⏺ Faugères " ⏺
⏺.
En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1546 du 14 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Corbières " ;…
― " Corbières-Boutenac " ;…
― " Faugères " ;…
― " Minervois ⏺
⏺-La Livinière ".
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au jeudi 17 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1508 du 10 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Corbières " ;…
― " Corbières-Boutenac " ;…
― " Faugères " ;…
― " ⏺ Minervois " ;
― " Minervois-La Livinière " ;…
En vigueur du mercredi 12 octobre 2011 au mardi 15 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1258 du 7 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Corbières " ; ― " Corbières-Boutenac " ; ― " ⏺ Faugères " ; ― " Languedoc " ; ― " Minervois " ; ― " Minervois-La Livinière " ;
En vigueur du mercredi 4 mai 2011 au mardi 11 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-479 du 2 mai 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Corbières " ; ― " Corbières-Boutenac " ; ― " Crémant de Bordeaux " ; ― " Faugères " ; ― " Languedoc " ; ― " Minervois " ; ― " Minervois-La Livinière " ; ⏺
En vigueur du samedi 31 octobre 2009 au mardi 3 mai 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Corbières " ;
― "Corbières-Boutenac " ;
― "Crémant de Bordeaux " ;
― "Faugères " ;
― "Languedoc " ;
― "Minervois " ;
― "Minervois-La Livinière " ;
― "Rivesaltes ".