Décret n°2011-1546 du 14 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009

Art. AOC " Minervois "

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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Minervois

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Minervois.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 5
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009Art. AOC " Minervois " : 'Minervois': Décret sur l'AOC
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Art. AOC " Minervois "

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