Abrogé9 décembre 2011
Créé le 30 octobre 2009 · En vigueur du 9 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
- Pouilly-Fuissé.
Décret n°2009-1318 du 27 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du vendredi 9 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1804 du 6 décembre 2011art. 2
En vigueur du samedi 3 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1704 du 30 novembre 2011art. 2
En vigueur du jeudi 17 novembre 2011 au vendredi 2 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1530 du 14 novembre 2011art. 2
En vigueur du samedi 12 novembre 2011 au mercredi 16 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1496 du 9 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1497 du 9 novembre 2011art. 2
En vigueur du samedi 15 octobre 2011 au vendredi 11 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1295 du 12 octobre 2011art. 2
En vigueur du vendredi 30 octobre 2009 au vendredi 14 octobre 2011