Décret n°2011-1496 du 9 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1318 du 27 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC " Bouzeron "

- Décret n°2009-1318 du 27 octobre 2009

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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Bouzeron

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Bouzeron.

A modifié les dispositions suivantes :

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