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Abrogation du cahier des charges de l'appellation Givry
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1318 du 27 octobre 2009
Aticle 1, Art. Annexe
Décret du 27 octobre 2009
Décret n°2011-1497 du 9 novembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1318 du 27 octobre 2009
Aticle 1, Art. Annexe
Décret du 27 octobre 2009
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A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1318 du 27 octobre 2009
Aticle 1, Art. Annexe
Décret du 27 octobre 2009
modifie
Source : Légifrance