Décret n°2011-1704 du 30 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1318 du 27 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC " Rully "

- Décret n°2009-1318 du 27 octobre 2009

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Suppression des règles spécifiques de l'appellation Rully

Résumé. Le décret abroge les règles spécifiques de l'appellation Rully, supprimant ainsi les conditions particulières pour cette appellation viticole.

A abrogé les dispositions suivantes :

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