Créé le 29 octobre 2009 · Modifié le 8 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire " ;
― " Cadillac ".
Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire " ;
― " Cadillac ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 29 octobre 2009 · Modifié le 8 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire " ;
― " Cadillac ".
Cité par
Modifié depuis le jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du dimanche 6 novembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au samedi 5 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1361 du 24 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Sainte-Foy-Bordeaux
En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
En vigueur du samedi 15 octobre 2011 au samedi 22 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1293 du 12 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation "Graves de Vayres"
En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au vendredi 14 octobre 2011
En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au mardi 27 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1168 du 22 septembre 2011art. 2 : Modification des appellations viticoles
En vigueur du jeudi 29 octobre 2009 au samedi 24 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1778 du 5 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Cadillac
En vigueur du jeudi 29 octobre 2009 au samedi 24 septembre 2011
Source : Légifrance
Modification et abrogation des cahiers des charges d'appellations viticoles
Décret n°2011-1444 du 3 novembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée pour les vins de Savoie
Décret n°2011-1179 du 23 septembre 2011 · art. 2
Modification et abrogation du décret sur l'AOC Vin de Savoie
Décret n°2011-1333 du 20 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Cadillac
Décret n°2011-1778 du 5 décembre 2011 · art. 2
Annulation d'un décret de 2009
Décret n°2011-1783 du 5 décembre 2011 · art. 2