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Décret n°2011-1168 du 22 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC "Seyssel"

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Modification des appellations viticoles

Résumé. Le décret abroge l'appellation d'origine contrôlée 'Seyssel' et modifie la liste des appellations homologuées, ajoutant plusieurs nouvelles appellations viticoles.

A modifié les dispositions suivantes :

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