Décret n°2011-1333 du 20 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009

Art. AOC "Vin de Savoie", Art. Annexe AOC "Vin de Savoie"

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009

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Modification et abrogation du décret sur l'AOC Vin de Savoie

Résumé. Le décret modifie et abroge des articles concernant l'appellation d'origine contrôlée Vin de Savoie, notamment en supprimant la liste des communes de l'aire de proximité immédiate et le cahier des charges détaillé.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009Art. 1 → Version 6
- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009Art. 1 → Version 6
- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1306 du 27 octobre 2009

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