Créé le 19 octobre 2009 · Abrogé le 25 novembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Touraine ".
Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Touraine ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 19 octobre 2009 · Abrogé le 25 novembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Touraine ".
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 25 novembre 2011
En vigueur du lundi 21 novembre 2011 au jeudi 24 novembre 2011
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au dimanche 20 novembre 2011
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1352 du 24 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'AOC Coteaux du Vendômois
En vigueur du vendredi 14 octobre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1276 du 11 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Montlouis-sur-Loire
En vigueur du jeudi 29 septembre 2011 au jeudi 13 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1200 du 26 septembre 2011art. 2 : Modification des appellations viticoles
En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011
En vigueur du dimanche 12 juin 2011 au mardi 27 septembre 2011
En vigueur du lundi 19 octobre 2009 au samedi 11 juin 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1627 du 23 novembre 2011
Modification et abrogation des cahiers des charges d'appellations viticoles
Décret n°2011-1586 du 17 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Valençay et modification d'autres appellations viticoles
Décret n°2011-1185 du 23 septembre 2011 · art. 2
Modification des appellations viticoles
Décret n°2011-1200 du 26 septembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Montlouis-sur-Loire
Décret n°2011-1276 du 11 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'AOC Coteaux du Vendômois
Décret n°2011-1352 du 24 octobre 2011 · art. 2