Abrogé25 novembre 2011
Créé le 19 octobre 2009 · En vigueur du 21 novembre 2011 au 24 novembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Touraine ".
Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 25 novembre 2011
En vigueur du lundi 21 novembre 2011 au jeudi 24 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1586 du 17 novembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Touraine " ⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au dimanche 20 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1399 du 26 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Touraine " ;…
― " ⏺
⏺ Jasnières ".
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1376 du 25 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Touraine " ;…
― " Orléans-Cléry " ;…
― " ⏺
⏺ Jasnières ".
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1352 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Touraine " ;…
― " ⏺
⏺ Orléans-Cléry " ;
― " Orléans " ;…
― " Jasnières ".…
En vigueur du vendredi 14 octobre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1276 du 11 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Touraine " ;
― " Coteaux du Vendômois " ;
― "
⏺Orléans-Cléry " ;
― " Orléans " ;
― " Jasnières ".
En vigueur du jeudi 29 septembre 2011 au jeudi 13 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1200 du 26 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Touraine" ;
― "Coteaux du Vendômois" ;
― "Montlouis-sur-Loire" ;
― "Orléans-Cléry" ;
― "Orléans" ;
― " ⏺ Jasnières".
En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1185 du 23 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Touraine " ; ― " Coteaux du Vendômois " ; ― " Montlouis-sur-Loire " ; ― " Orléans-Cléry " ;
― "Orléans"⏺ ; ― " Cour-Cheverny " ; ― " Jasnières ".
En vigueur du dimanche 12 juin 2011 au mardi 27 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-651 du 8 juin 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― "Touraine" ; ― "Coteaux du Vendômois" ; ― "Montlouis-sur-Loire" ; ― "Orléans-Cléry" ; ― "⏺Valençay" ; ― "Orléans" ; ― "Cour-Cheverny" ; ― "Jasnières".
En vigueur du lundi 19 octobre 2009 au samedi 11 juin 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Touraine" ;
― "Coteaux du Vendômois" ;
― "Montlouis-sur-Loire" ;
― "Orléans-Cléry" ;
― "Touraine Noble Joué" ;
― "Valençay" ;
― "Orléans" ;
― "Cour-Cheverny" ;
― "Jasnières".