Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Touraine Noble Joué
Résumé. Le décret supprime l'appellation d'origine contrôlée Touraine Noble Joué.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009Art. 1