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Décret n°2011-1376 du 25 octobre 2011

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

Art. AOC "Orléans"

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Suppression de l'appellation d'origine contrôlée 'Orléans'

Résumé. Le décret abroge l'appellation d'origine contrôlée 'Orléans' pour les vins.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 7
- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009Art. AOC "Orléans" : Règles de l'AOC Orléans
- Décret n°2009-1253 du 16 octobre 2009
Art. AOC "Orléans"

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