Créé le 18 octobre 2009 · Abrogé le 5 décembre 2011
Est homologué le cahier des charge annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― Grand Roussillon.
Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009
Est homologué le cahier des charge annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― Grand Roussillon.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 18 octobre 2009 · Abrogé le 5 décembre 2011
Est homologué le cahier des charge annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― Grand Roussillon.
Cité par
Abrogé depuis le lundi 5 décembre 2011
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au dimanche 4 décembre 2011
En vigueur du samedi 19 novembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
En vigueur du mercredi 12 octobre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1262 du 7 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Coteaux du Loir
En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au mardi 11 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1167 du 22 septembre 2011art. 2 (Ab) : Suppression de l'AOC Saint-Nicolas-de-BourgueilDécret n°2011-1178 du 23 septembre 2011art. 2 : Abrogation du cahier des charges de l'appellation ChevernyDécret n°2011-1186 du 23 septembre 2011art. 2 : Modification des règles de l'appellation Bourgueil
En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au mardi 27 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1159 du 22 septembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Côtes de Toul
En vigueur du dimanche 12 juin 2011 au samedi 24 septembre 2011
En vigueur du dimanche 18 octobre 2009 au samedi 11 juin 2011
Source : Légifrance
Modification des appellations d'origine contrôlées pour certains vins
Décret n°2011-650 du 8 juin 2011 · art. 2
Suppression de l'AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil
Décret n°2011-1167 du 22 septembre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'appellation Cheverny
Décret n°2011-1178 du 23 septembre 2011 · art. 2
Modification des règles de l'appellation Bourgueil
Décret n°2011-1186 du 23 septembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Coteaux du Loir
Décret n°2011-1262 du 7 octobre 2011 · art. 2
Modification et abrogation d'articles du décret de 2009
Décret n°2011-1740 du 1er décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Muscat de Rivesaltes'
Décret n°2011-1720 du 30 novembre 2011 · art. 2