Décret n°2011-1178 du 23 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. AOC Cheverny

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Abrogation du cahier des charges de l'appellation Cheverny

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cheverny, modifiant ainsi les règles de production et de vinification des vins de cette région.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009Art. 1 → Version 4
-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009Art. AOC Cheverny : Règles de l'AOC Cheverny
-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. AOC Cheverny

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