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Décret n°2011-1159 du 22 septembre 2011

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC Côte de Toul

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

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Suppression de l'appellation Côtes de Toul

Résumé. L'appellation Côtes de Toul est supprimée des cahiers des charges homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009Art. 1 → Version 3Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009Art. AOC Côte de Toul : Règles de production du vin Côtes de Toul
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009
Art. 1, Art. AOC Côte de Toul
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

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