Décret n°2011-1740 du 1er décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. AOC Grand Roussillon

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

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Modification et abrogation d'articles du décret de 2009

Résumé. Le décret modifie et abroge des articles du décret de 2009 concernant le Grand Roussillon.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009Art. AOC Grand Roussillon : Décret sur l'AOC Grand Roussillon
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009
Art. AOC Grand Roussillon

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

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