Décret n°2011-1186 du 23 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. AOC Bourgueil

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. 1, Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

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Modification des règles de l'appellation Bourgueil

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Bourgueil et modifie la liste des appellations homologuées.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. AOC Bourgueil

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009Art. 1 → Version 4Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

-Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. 1, Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009

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